Nos Statuts

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Ambre
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Nos Statuts

Messagepar Ambre » lun. 12 août 2013 23:26

Association LE CERCLE DES LUNES

LES STATUTS


ARTICLE I : DÉSIGNATION

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : LE CERCLE DES LUNES.


ARTICLE II : OBJET

Cette association a pour but de développer et de pratiquer toute activité en rapport avec l'expression théâtrale, les jeux de rôles, les grandeurs natures et l'imaginaire dans un cadre ludique ainsi que de promouvoir cette activité auprès du grand public. L'association se réserve le droit de s'affilier à une fédération œuvrant dans le même que son objet.


ARTICLE III : SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à l'adresse de la Mairie de Vaux-la-Pénil.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.


ARTICLE IV : DURÉE DE L'ASSOCIATION

La durée de l'association est illimitée


ARTICLE V : COMPOSITION

L'association se compose de :

a) Membres fondateurs
Sont considérés comme telles les personnes qui ont participé à la création de l'association et sont dispensés du versement de la cotisation. Ils peuvent être membres actifs.

b) Membres actifs
Ce sont les personnes qui bénéficient des services de l'association et qui se sont acquitter du versement d'une cotisation. Ils sont électeurs et, après 9 mois de présence active au cours de l'année, éligibles à toutes les instances.

c) Membres d'honneur
Ce titre honorifique peut être conféré par le Conseil d'Administration aux membres de l'association ayant rendu des services notables à celle-ci. Ils sont membres actifs de l'association mais seront dispensés du versement d'une cotisation pour l'année suivante s'ils se réinscrivent.

Dans le cadre de son activité "Grandeur Nature" semi persistant (1 partie par mois), un "Conteur Référent" sera éligible lors de l'Assemblée Générale Ordinaire sur présentation d'un dossier de conte exposé lors de l'Assemblée Générale Ordinaire. Le "Conteur Référent" est membre d'honneur de fait.


ARTICLE VI : ADMISSION

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts en remplissant une fiche d'adhésion et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale Ordinaire. Toutefois, pour pourvoir faire partie de l'association, le demandeur doit avoir 16 ans minimum. Les mineurs devront accompagner leur demande d'une autorisation parentale. Le Conseil d'Administration pourra refuser des adhésions avec avis motivés aux intéressés.


ARTICLE VII : RADIATIONS

La qualité de membres se perd :

a) Par démission adressée par écrit au Président de l'association
b) Le décès
c) La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications au Bureau.


ARTICLE VIII : RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

a) Les cotisations versées par les membres
b) Les subventions de l'Etat et autres collectivités publiques
c) Les dons
d) Toutes autres ressources autorisées par la loi


ARTICLE IX : CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé d'un minimum de 2 membres actifs. Les membres du Conseil d'Administration élus pour 1 an par l'Assemblée Générale Ordinaire. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d'Administration se compose de :

1) Un Président
2) Un Vice-président
3) Un Secrétaire
4) Un Trésorier
5) Un Coordinateur
6) Conteur Référent

Les membres du Conseil d'administration sont choisis parmi ses membres actifs et fondateurs, au scrutin secret uninominal.
Sont éligibles au Conseil d'Administration tous membres majeurs de l'association.
La fonction de Président n'est pas cumulable avec les fonctions de Trésorier et de "Conteur référent".

Le Bureau dirigeant du Conseil d'Administration est composé des :

1) Président
2) Vice-président
3) Trésorier
4) Secrétaire
En cas de vacances de plus de la moitié des membres du bureau, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.


ARTICLE X : RÔLES DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

a) Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association. Le Tribunal compétent pour toutes les actions concernant l'association est celui du domicile du siège de cette dernière.
En cas d'empêchement, il peut donner délégation à un autre membre du Bureau dirigeant en priorité au
Vice-président. Cependant, en cas de représentation en justice, il ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d'une procuration spéciale.

b) Le Vice-président remplace le Président en cas d'absence aux réunions ou toutes autres manifestations où l'association doit être représentée et où le Président ne peut se rendre pour raison motivée. En cas de vacance de la Présidence, c'est le Vice-président qui reprend la charge du poste.

c) Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et la tenue des inscriptions. Il rédige les procès-verbaux tant des Assemblées Générales que des réunions du Conseil d'Administration. C'est lui qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er juillet 1901.

d) Le Trésorier tient les comptes de l'association. Il est aidé par tous comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes (cotisations, subventions,…) sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité probante, au jour le jour, de toutes les opérations tant les recettes qu'en dépenses. Il doit présenter le bilan; et rendre compte de sa gestion lors de l'Assemblée générale Ordinaire notamment à statuer sur les comptes.

e) Le Coordinateur est responsable du calendrier des manifestations de l'association et de sa diffusion par tout support approuvé par le Conseil d'Administration.

f) Le Conteur Référent aide les membres à créer leur personnage, s'occupe des problèmes de règles et gère les intrigues animant la chronique du "Grandeur nature" semi persistant.


ARTICLE XI : RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration se réunit toutes les fois que cela s'avère nécessaire, sur convocation du Président ou sur la demande d'un de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Le Conseil d'Administration peut s'adjoindre, à titre consultatif, des personnes susceptibles de l'éclairer sur des points ou des sujets particuliers.


ARTICLE XII : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association et se réunit une fois par an.
Les membres de l'association sont convoqués au moins quinze jours avant la date fixée et l'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Un président de séance est désigné parmi les membres présents et préside l'Assemblée Générale Ordinaire qui se déroulera selon l'ordre du jour.
Le Président, assisté des membres du bureau, expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan ainsi que le budget de l'année suivante à l'approbation de l'Assemblée.
Après épuisement de l'ordre du jour, il est procédé à l'élection du "Conteur référent" puis au remplacement des membres du Conseil d'Administration.


ARTICLE XIII : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire.
Les membres de l'association sont convoqués au moins quinze jours avant la date fixée et l'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Un Président de séance est désigné parmi les membres présents et préside l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se déroulera selon l'ordre du jour.


ARTICLE XIV : RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau dirigeant, qui le fait approuver par le Conseil d'Administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.


ARTICLE XV : DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale Ordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
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Emilie ~ Séraphine, NN Nosferatu

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